TEXTES OFFICIELS

Retrouvez les circulaires et textes officiels émis par le Ministère de l’Education Nationale
Articles publiés dans cette rubrique

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Répartition des promotions 2011-2012 pour les maitres du second degré
Circulaire ministérielle fixant la répartition des promotions des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré au titre de l’année 2011-2012

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Avancement à la hors classe de professeur des écoles pour l’année 2011-2012
Circulaire fivant la répartition des promotions à la hors classe de professeur des écoles pour l’année 2011-2012

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Circulaire suppression traitement continué et modalités retraite
Application de la réforme des retraites aux maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat : suppression du traitement continué et nouvelles modalités de cessation d’activité pour départ à la retraite.

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Arrêté Hors Classe des agrégés 2010-2011
Arrêté portant inscription au tableau des avancements pour l’accès à l’échelle de rémunération des agrégés Hors Classe de l’Enseignement Privé

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Arrêté recrutement par concours des maîtres contractuels
Arrêté du 3 mai 2011 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2009 fixant les diplômes et les titres permettant de se présenter aux concours externes et internes de recrutement des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d’éducation relevant du ministre chargé de l’éducation (....)

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Arrêté Tour Extérieur Certifiés et PEPS
Arrêté du Ministère de l’Education Nationale pour le tour extérieur des certifiés et PEPS 2010-2011

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Répartition des congés de formation professionnelle 2011-2012
La répartition des contingents de congés pour les enseignants pour l’année 2011-2012

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Promotions professeurs des écoles - JO 17032011
Promotions pour les professeurs des écoles, arrêté du 11 mars 2011

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Circulaire Mouvement de l’emploi 2010-2011
Circulaire de la DAF du Ministère de l’Education Nationale pour les mutations du second degré 2010-2011 numéro 11-010

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Dotation complementaire HSE 2010-2011
Tableau de répartition des HSE par académie au titre de la dotation complémentaire (programme 139) pour l’année 2010-2011
